Déclaration d’activité enregistrée sous le n° 11941045894
Auprès du préfet d’Ile de France SASU/Capital social 1000€/888 004 900 R.C.S/N° de déclaration d’activité : 119 410 458 94/N°TVA : FR 198 88 004 900/N°Siret : 888 004 900 000 13
Préambule :
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles applicables au sein de l’organisme de formation “English for Real”. Il a pour vocation de garantir un environnement propice à l’apprentissage, au respect mutuel et à la sécurité de tous les membres de la communauté.
Article 1 : Objet de la formation
L’organisme de formation “English for Real” a pour mission principale d’offrir des cours d’anglais à des fins professionnelles et personnelles. Les formations dispensées sont conformes aux programmes établis et visent à favoriser le développement des compétences linguistiques des apprenants.
Article 2 : Admission et inscription
2.1. Les candidats à une formation au sein d'”English for Real” doivent remplir les conditions d’admission spécifiées par l’organisme.
2.2. L’inscription à une formation est subordonnée au règlement des frais de formation conformément aux modalités définies par “English for Real”.
Article 3 : Assiduité et ponctualité
3.1. Les apprenants sont tenus d’assister à l’ensemble des cours programmés. Tout retard ou absence doit être signalé à l’avance, sauf cas de force majeure.
3.2. Les retards répétés ou les absences non justifiées pourront entraîner des sanctions, pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la formation.
Article 4 : Comportement et respect
4.1. Les apprenants sont tenus de respecter l’ensemble du personnel enseignant et administratif, ainsi que leurs pairs.
4.2. Tout comportement contraire à l’éthique, à la politesse, ou susceptible de perturber le bon déroulement des cours est strictement interdit.
Article 5 : Utilisation des locaux et du matériel
5.1. L’utilisation des locaux et du matériel mis à disposition doit se faire dans le respect des règles établies par “English for Real”.
5.2. Tout dommage causé délibérément aux locaux ou au matériel pourra entraîner des sanctions financières et/ou disciplinaires.
Article 6 : Confidentialité des informations
6.1. Les apprenants s’engagent à respecter la confidentialité des informations auxquelles ils ont accès dans le cadre de leur formation.
6.2. Tout manquement à cette règle pourra entraîner des sanctions disciplinaires.
Article 7 : Sanctions
7.1. En cas de non-respect des dispositions du présent règlement, des sanctions pourront être appliquées, allant de l’avertissement à l’exclusion définitive de la formation.
7.2. Les sanctions seront décidées par la direction de “English for Real” après examen du dossier.
Article 8 : Modification du règlement
8.1. Le présent règlement intérieur pourra être modifié en fonction des évolutions de l’organisme de formation. Toute modification fera l’objet d’une communication préalable aux apprenants.
Fait à Gentilly, le 24 juillet 2023