Déclaration d’activité enregistrée sous le n° 11941045894

Auprès du préfet d’Ile de France SASU/Capital social 1000€/888 004 900 R.C.S/N° de déclaration d’activité : 119 410 458 94/N°TVA : FR 198 88 004 900/N°Siret : 888 004 900 000 13

Préambule :

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles applicables au sein de l’organisme de formation « English for Real ». Il a pour vocation de garantir un environnement propice à l’apprentissage, au respect mutuel et à la sécurité de tous les membres de la communauté.

Article 1 : Objet de la formation

L’organisme de formation « English for Real » a pour mission principale d’offrir des cours d’anglais à des fins professionnelles et personnelles. Les formations dispensées sont conformes aux programmes établis et visent à favoriser le développement des compétences linguistiques des apprenants.

Article 2 : Admission et inscription

2.1. Les candidats à une formation au sein d' »English for Real » doivent remplir les conditions d’admission spécifiées par l’organisme.

2.2. L’inscription à une formation est subordonnée au règlement des frais de formation conformément aux modalités définies par « English for Real ».

Article 3 : Assiduité et ponctualité

3.1. Les apprenants sont tenus d’assister à l’ensemble des cours programmés. Tout retard ou absence doit être signalé au minimum 48 heures à l’avance, sauf cas de force majeure.

3.2. Si le délai n’est pas respecté, la session est considérée comme effectuée.

3.3. Les retards répétés ou les absences non justifiées pourront entraîner des sanctions, pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la formation.

Article 4 : Comportement et respect

4.1. Les apprenants sont tenus de respecter l’ensemble du personnel enseignant et administratif, ainsi que leurs pairs.

4.2. Tout comportement contraire à l’éthique, à la politesse, ou susceptible de perturber le bon déroulement des cours est strictement interdit.

Article 5 : Utilisation des locaux et du matériel

5.1. L’utilisation des locaux et du matériel mis à disposition doit se faire dans le respect des règles établies par « English for Real ».

5.2. Tout dommage causé délibérément aux locaux ou au matériel pourra entraîner des sanctions financières et/ou disciplinaires.

Article 6 : Confidentialité des informations

6.1. Les apprenants s’engagent à respecter la confidentialité des informations auxquelles ils ont accès dans le cadre de leur formation.

6.2. Tout manquement à cette règle pourra entraîner des sanctions disciplinaires.

Article 7 : Sanctions

7.1. En cas de non-respect des dispositions du présent règlement, des sanctions pourront être appliquées, allant de l’avertissement à l’exclusion définitive de la formation.

7.2. Les sanctions seront décidées par la direction de « English for Real » après examen du dossier.

Article 8 : Modification du règlement

8.1. Le présent règlement intérieur pourra être modifié en fonction des évolutions de l’organisme de formation. Toute modification fera l’objet d’une communication préalable aux apprenants.

Fait à Gentilly, le 24 juillet 2023